Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ
/
LES COMTES DU FOREZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COMTES DU FOREZ
ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
1681609
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2030

Présentation de la marque LES COMTES DU FOREZ

Déposée le 20 septembre 1990 par l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COMTES DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ domicilié(e) ZI LE FORUM rue du colisés, 42110 FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 734 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AVICOLE DU VERT FOREZ, COOPERATIVE, M. POYADE Daniel domicilié(e) ZI LE FUROM rue du colisés, 42110 FEURS - France.

La marque LES COMTES DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES COMTES DU FOREZ arrivera à expiration en date du 20 septembre 2030.

DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : VZ VERT-FOREZ , LA BASSE-COUR D'ANGELE , FERMIER VERT FOREZ


ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ, ASSOCIATION - ZI LE FORUM rue du colisés, 42110 FEURS - France - SIREN 339734147


COOPERATIVE AVICOLE DU VERT FOREZ, COOPERATIVE, M. POYADE Daniel - ZI LE FUROM rue du colisés, 42110 FEURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182478 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2010 n°2451398 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2020 n°2758388 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-03

Volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.